Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS FONTAINE
SOCIETE DES INDUSTRIES HORLOGERES P. & R. FONTAINE PIROFA

Numéro de dépôt :
1201058
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2002
LOUIS FONTAINE de SOCIETE DES INDUSTRIES HORLOGERES P. & R. FONTAINE PIROFA

Présentation de la marque LOUIS FONTAINE

Déposée le 9 avril 1982 par la société SOCIETE DES INDUSTRIES HORLOGERES P. & R. FONTAINE PIROFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES INDUSTRIES HORLOGERES P. & R. FONTAINE PIROFA domicilié(e) 13, Avenue Camus, 44000 NANTES (dossier no 2002617) - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 801 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2002617) - France.

La marque LOUIS FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS FONTAINE est expirée depuis le 9 avril 2002.

SOCIETE DES INDUSTRIES HORLOGERES P. & R. FONTAINE PIROFA a également déposé les autres marques suivantes : PIROFA , PRF


SOCIETE DES INDUSTRIES HORLOGERES P. & R. FONTAINE PIROFA - 13, Avenue Camus, 44000 NANTES (dossier no 2002617) - France - SIREN 864801329


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2002617) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1992 n°2002617 - Publication au BOPI 1992-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Horlogerie et autres instruments chronométriques, montres, ébauches réveils, chronomètres, minuteries pour l'horlogerie, bijouterie, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie; pierres précieuses.